Mentions Légales

Identité du site

  • Nom du site web : Ref1
  • Adresse : https://ref1.fr
  • Propriétaire : Passedevant
  • Responsable de publication : Passedevant
  • Conception & réalisateur : Passedevant
  • Hébergement : o2Switch

    • Information relative à la société Passedevant

  • SIREN : 841367717
  • Code NAF : 8299Z
  • N° de TVA : 09 841 367 717
  • Téléphone : 06 15 77 42 09
  • Adresse mail : contact@passedevant.net

    • CONDITIONS D’UTILISATION

    L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

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    Le présent site, les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : Passedevant, 1 Boulevard Jean Moulin, Mallève 2 44200 Nantes.